De Aux Savoirs de Kersis'kal
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La cité de Vendavel est régie par les lois votées par le Concile de Vendavel.

Différents textes, écrits et proposés par Klemens, sous mandat exprès des Fondateurs, assurent le bon fonctionnement de la cité.

Charte citadine

Loupe.png Article détaillé : Charte citadine de Vendavel

La charte citadine de Vendavel décrit l'organisation et la nature de Vendavel.

Adoptée à la nécessaire unanimité des Fondateurs, ce fut Klemens zu Sayn-Wittgenstein qui encadra les débats et les consensus. D'une nature très particulière, la cité est composée de "communautés fondatrices" et de simples communautés, le tout avec la volonté affichée de concilier collégialité et force d'exécution. C'est ainsi que furent constituées les règles propres au Concile et à la Chambre de la Régence. C'est cette dernière qui possède une autorité normative de taille dans les domaines militaires, de la sûreté et de la diplomatie; mais le Concile veille, et peut parfaitement légiférer dans ces mêmes matières. La différence fondamentale était que le Régent peut prendre des décrets de sa seule signature dans ces trois domaines, alors que le Concile doit toujours suivre la procédure législative menée par la Chancellerie.

Codex

Loupe.png Article détaillé : Codex de Vendavel

Le Codex de Vendavel constitue le recueil des lois et des règlements de la cité. C'est une compilation de textes éparses, régissant les domaines de la cité où la Charte n'avait pas lieu d'être précise et où les Institutes et le Corpo Criminus sont considérés comme obsolètes ou contraires aux principes citadins. On y trouve également les modèles types des décisions de justice ou d'arbitrage, ainsi que des lois et des décrets.

Institutes et Corpo Criminus

Les Institutes et le Corpo Criminus sont des textes de lois traduits et proposés par Klemens, issus du génie de l'empereur oublié Iustinius III. Le premier livre est consacré au droit civil (contrats et obligations), le second au droit pénal (général, spécial et procédural). D'une richesse exceptionnelle, ils ne sont pour autant que des sources supplétives du droit de Vendavel; mais permettent, en attendant le développement du Codex, de constituer une source de droit régissant tous les aspects de la vie citadine. Et ce n'est pas peu dire, car ce sont des ouvrages d'une taille impressionnante ! Mais il en faudrait plus pour effrayer les consuls de l'Académie, et à dire vrai, pour eux, il n'y aurait pas de plaisir s'il ne fallait pas fouiller entre les pages pour trouver l'article nécessaire à leur plaidoirie !

Cavia Porcellus Hanseatica

Emblème de la Cavia Porcellus Hanseatica
Loupe.png Article détaillé : Cavia Porcellus Hanseatica

La Cavia Porcellus Hanseatica est l'académie des sciences juridiques de Vendavel. Ses cours sont ouverts à tous, mais l'accès à ses examens, seule voie actuelle pour accéder à la prestigieuse fonction de consul (juge/arbitre/avocat) fait l'objet d'une inscription. Les étudiants de l'académie se distinguent par le port de l'écharpe d'apparat orange et de la médaille académicienne. C'est cette institution qui est chargée de la diffusion des ouvrages juridiques de la cité.


Autres Codes

Dans les couloirs du Vent d'Ouest se murmurent des rumeurs quant à l'apparition prochaine d'un code de la justice, un code de la magistrature, un code pénal, un code administratif, un code des postes, un code des annexes, un code moral, un code de conduite, un code de la route, un code secret et un code du code. Le rédacteur principal des codes, Klemens n'a pas souhaité commenter ces rumeurs